Mentions légales2018-12-17T00:34:26+00:00

MENTIONS LÉGALES

INFORMATIONS LÉGALES

Propriétaire du site: Abdennasar Chouikha

A l’exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, de tout ou partie du site et/ou des contenus qui le composent, sans avoir obtenu l’autorisation préalable du propriétaire cité ci-dessus, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.

CONDITIONS D’UTILISATION DU SITE

e-depann.fr fournit ses services sous réserve que vous vous engagiez à respecter les présentes conditions d’utilisation qu’e-depann.fr sera libre de modifier à tout moment.

PROPRIETE INTELLECTUELLE

En accord avec les lois régissant la propriété intellectuelle, la reproduction ou l’utilisation des éléments se trouvant dans ce site Internet, en totalité ou en partie est strictement interdite. Seules sont maintenues les exceptions légales dont notamment la représentation dans le cadre du cercle de famille, la copie privée ou le droit de courte citation.
Ainsi, tous les textes, photos, logos, marques et autres éléments reproduits sur ce site sont réservés et protégés par le droit de la propriété intellectuelle. (Droit auteur, droit voisin, droit des marques,…).

DONNÉES PERSONNELLES

e-depann.fr s’engage à maintenir confidentielles les données personnelles fournies par l’utilisateur du site et à ne pas les transférer à d’autres sociétés ou organismes. e-depann.fr s’engage à assurer à toute personne qui en fera la demande un droit d’accès, de rectification et de suppression des données la concernant.

RESPONSABILITE

e-depann.fr décline toute responsabilité pour les difficultés rencontrées lors de l’accès à son site ou pour toute défaillance de communication.
e-depann.fr se réserve la possibilité de modifier, d’interrompre temporairement ou de façon permanente, toute ou partie du site, sans préavis. e-depann.fr ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable à votre encontre ou à l’encontre d’un tiers de toute modification, interruption ou suspension du site.

LIENS HYPERTEXTES

Vous êtes libres d’établir des liens vers ce site dans la mesure où il ne porte pas atteinte à l’image de son éditeur. Vous êtes autorisés à établir des liens vers les pages du site au format : html, php, xml.
La pratique du framing est interdite de même que toute autre pratique ou technique susceptible d’engendrer une confusion dans l’esprit du public.
Sont prohibés les liens profonds vers les documents aux formats pdf, Doc, ou rtf. En effet, ce type de document ne permet pas de prendre connaissance des présentes conditions d’utilisation.
e-depann.fr n’est en aucun cas responsable du contenu des sites Internet accessibles à travers son site web.

HÉBERGEMENT

Hébergeur : OVH
Raison sociale : SAS OVH
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045

RÉALISATION

Société: Agence Wad
Mail: contact(at)agencewad.com
Site: agencewad.com

NOUS CONTACTER

edepann.fr
Tél: +33 (0)6 19 40 56 56
Mail: contact@edepann.fr

MENTIONS LÉGALES

INFORMATIONS LÉGALES

Propriétaire du site: Abdennasar Chouikha

A l’exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, de tout ou partie du site et/ou des contenus qui le composent, sans avoir obtenu l’autorisation préalable du propriétaire cité ci-dessus, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.

CONDITIONS D’UTILISATION DU SITE

e-depann.fr fournit ses services sous réserve que vous vous engagiez à respecter les présentes conditions d’utilisation qu'e-depann.fr sera libre de modifier à tout moment.

PROPRIETE INTELLECTUELLE

En accord avec les lois régissant la propriété intellectuelle, la reproduction ou l’utilisation des éléments se trouvant dans ce site Internet, en totalité ou en partie est strictement interdite. Seules sont maintenues les exceptions légales dont notamment la représentation dans le cadre du cercle de famille, la copie privée ou le droit de courte citation. Ainsi, tous les textes, photos, logos, marques et autres éléments reproduits sur ce site sont réservés et protégés par le droit de la propriété intellectuelle. (Droit auteur, droit voisin, droit des marques,…).

DONNÉES PERSONNELLES

e-depann.fr s’engage à maintenir confidentielles les données personnelles fournies par l’utilisateur du site et à ne pas les transférer à d’autres sociétés ou organismes. e-depann.fr s’engage à assurer à toute personne qui en fera la demande un droit d’accès, de rectification et de suppression des données la concernant.

RESPONSABILITE

e-depann.fr décline toute responsabilité pour les difficultés rencontrées lors de l’accès à son site ou pour toute défaillance de communication. e-depann.fr se réserve la possibilité de modifier, d’interrompre temporairement ou de façon permanente, toute ou partie du site, sans préavis. e-depann.fr ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable à votre encontre ou à l’encontre d’un tiers de toute modification, interruption ou suspension du site.

LIENS HYPERTEXTES

Vous êtes libres d’établir des liens vers ce site dans la mesure où il ne porte pas atteinte à l’image de son éditeur. Vous êtes autorisés à établir des liens vers les pages du site au format : html, php, xml. La pratique du framing est interdite de même que toute autre pratique ou technique susceptible d’engendrer une confusion dans l’esprit du public. Sont prohibés les liens profonds vers les documents aux formats pdf, Doc, ou rtf. En effet, ce type de document ne permet pas de prendre connaissance des présentes conditions d’utilisation. e-depann.fr n’est en aucun cas responsable du contenu des sites Internet accessibles à travers son site web.

HÉBERGEMENT

Hébergeur: OVH

Raison sociale: SAS OVH

Siège social: 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045

RÉALISATION

Société: Agence Wad

Mail: contact(at)agencewad.com

NOUS CONTACTER

edepann.fr

Tél: +33 (0)6 19 40 56 56

Mail: contact@edepann.fr

Nous utilisons des cookies pour vous garantir la meilleur expérience sur notre site. Si vous continuez à utiliser ce dernier, nous considérerons que vous acceptez l'utilisation des cookies. Ok